Mentions légales

Dernière mise à jour : 11 juin 2026

1. Éditeur du site

Nom : Kylian Bellegarde (EI), exerçant sous le nom commercial Belentia
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 923 103 014 — SIRET : 923 103 014 00026
Code APE : 6201Z — Programmation informatique
Adresse : Quartier Vignette, 97211 Rivière-Pilote, Martinique, France
Contact : formulaire de contact Belentia
Directeur de la publication : Kylian Bellegarde

Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM). TVA non applicable, articles 293 B du CGI et 223-21 du CIBS.

2. Hébergement

Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr

Données stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne, dans un cadre de protection des donnees.

3. Propriété intellectuelle

Ce site et ce logiciel (« QR Code by Belentia », accessible sur qrcode.belentia.fr) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, extraction, copie ou aspiration totale ou partielle du site, de son design, de son code ou de ses contenus est interdite sans autorisation écrite préalable de Belentia.

Les QR codes que vous générez avec l'outil vous appartiennent : vous êtes libre de les utiliser, y compris à des fins commerciales, sans mention ni redevance.

4. Responsabilité

L'outil est fourni « en l'état », gratuitement. Belentia met en place des contrôles pour renforcer la fiabilité des QR codes générés (contrôle de contraste, validation des champs) mais ne saurait être tenue responsable de l'usage qui en est fait ni du contenu encodé par les utilisateurs. Testez toujours vos QR codes avant une impression en série.

5. Nous contacter

Pour toute question relative au site ou à ces mentions, utilisez le formulaire de contact Belentia.